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Marques déposées par la société GAEC DE BEL-AIR
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CHATEAU - SAINTE-FOY-DES-VIGNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU - SAINTE-FOY-DES-VIGNES
GAEC DE BEL-AIR, MRS CASTANG MICHEL et MARCEL

Numéro de dépôt :
3197921
Date de dépôt :
20/11/2002
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
20/11/2022
CHATEAU - SAINTE-FOY-DES-VIGNES de GAEC DE BEL-AIR

Présentation de la marque CHATEAU - SAINTE-FOY-DES-VIGNES

Déposée le 20 novembre 2002 par la société GAEC DE BEL-AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU - SAINTE-FOY-DES-VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la société GAEC DE BEL-AIR domicilié(e) Ste FOY DES VIGNES - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 832 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE BEL-AIR, MRS CASTANG MICHEL et MARCEL domicilié(e) SAINTE FOY DES VIGNEN - 24100 - BERGERAC - France.

La marque CHATEAU - SAINTE-FOY-DES-VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU - SAINTE-FOY-DES-VIGNES est expirée depuis le 20 novembre 2022.

GAEC DE BEL-AIR a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOIS DE RABOT , CHATEAU BOIS DE RABOT , FOUQUET'S FRUITS , CHATEAU DE PUYPEZAT


GAEC DE BEL-AIR, MRS CASTANG MICHEL et MARCEL - Ste FOY DES VIGNES - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 333832210


GAEC DE BEL-AIR, MRS CASTANG MICHEL et MARCEL - SAINTE FOY DES VIGNEN - 24100 - BERGERAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2012 n°2512621 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Sainte Foy des Vignes